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V-1.2, r. 1 - Règlement sur la motoneige

Article 45
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Texte complet
45. Nul ne peut circuler avec une motoneige modifiée si cette dernière n’est pas conforme aux normes de construction édictées aux articles 6 à 10, 12 à 21 et 25 à 30, sauf en ce qui concerne la motoneige de compétition ou une motoneige construite avant le 1er janvier 1972.
R.R.Q., 1981, c. C-24, r. 21, a. 45.
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